Déposée le 28 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.S. FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-38 du 18 septembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.S. FRANCE domicilié(e) Rue Andersen - 67870 - BISCHOFFSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 677 380 263 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque HS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205883.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HS FRANCE arrivera à expiration en date du 28 août 2025.
H.S. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HS FRANCE , HS TARM
H.S. FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Rue Andersen - 67870 - BISCHOFFSHEIM - France - SIREN 677380263
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Appareils de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires ; chaudières de chauffage ; alimentateurs, carneaux et tubes de chaudières de chauffage ; appareils de chauffage à combustible solides, liquides ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; radiateurs de chauffage central ; poêles (appareils de chauffage) ; pompes à chaleur ; radiateurs (chauffage) ; collecteurs solaires (chauffage) ; capteurs solaires (chauffage) ; accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; installations de chauffage à eau chaude ; chauffe-eau ; réchauffeurs d'air et réchauffeurs d'eau (appareils) ; chauffe-bains ; brûleurs ; récupérateurs de chaleur ; cheminées d'appartement ; condensateurs de gaz autres que parties de machines ; plaques de chauffage ; accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; régulateurs de tirage (chauffage) ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : appareils de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires, chaudières de chauffage, appareils de chauffage à combustible solides, liquides ou gazeux, radiateurs de chauffage central, poêles (appareils de chauffage), pompes à chaleur, collecteurs solaires (chauffage), capteurs solaires (chauffage), accumulateurs de chauffage, installations de chauffage à eau chaude, chauffe-eau, récupérateurs de chaleur, cheminées d'appartement, accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, régulateurs de tirage (chauffage) ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; promotion des ventes pour les tiers ; études de marchés ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
Pose, entretien (maintenance), réparation et mise aux normes des produits suivants : appareils de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires, chaudières de chauffage, appareils de chauffage à combustible solides, liquides ou gazeux, radiateurs de chauffage central, poêles (appareils de chauffage), pompes à chaleur, collecteurs solaires (chauffage), capteurs solaires (chauffage), accumulateurs de chauffage, installations de chauffage à eau chaude, chauffe-eau, récupérateurs de chaleur, cheminées d'appartement, accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, régulateurs de tirage (chauffage) ; informations et conseils en matière de pose, d'entretien, de réparation et de mise aux normes des produits suivants : appareils de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires, chaudières de chauffage, appareils de chauffage à combustible solides, liquides ou gazeux, radiateurs de chauffage central, poêles (appareils de chauffage), pompes à chaleur, collecteurs solaires (chauffage), capteurs solaires (chauffage), accumulateurs de chauffage, installations de chauffage à eau chaude, chauffe-eau, récupérateurs de chaleur, cheminées d'appartement, accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, régulateurs de tirage (chauffage).
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